Les présentes conditions générales s’appliquent à tout accord conclu avec TIVVO. En passant commande sur la boutique en ligne TIVVO, le client accepte les présentes conditions générales ainsi que les politiques associées.

Article 1 - Définitions
Les définitions suivantes s’appliquent aux présentes conditions générales :

Boutique en ligne : la boutique en ligne de TIVVO, accessible sur www.tivvobottles.com
Client : toute personne physique ou entité morale concluant un accord avec TIVVO.
Accord : tout accord juridiquement contraignant entre TIVVO et le client, y compris les présentes conditions générales.
Produit(s) : tous les articles proposés par TIVVO sur la boutique en ligne.

Article 2 - Champ d’application
2.1 Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les offres, commandes et accords de TIVVO.
2.2 Toute dérogation aux présentes conditions n’est contraignante que si elle est confirmée par écrit par TIVVO au préalable.
2.3 Si l’une ou plusieurs dispositions s’avère invalide ou annulable, les autres dispositions demeurent pleinement en vigueur.

Article 3 - Offre et formation de l’accord
3.1 Toutes les offres sont sans engagement et valables dans la limite des stocks disponibles.
3.2 L’accord est conclu dès que TIVVO a confirmé la commande du client.
3.3 TIVVO se réserve le droit de refuser les commandes ou d’y assortir des conditions supplémentaires. Tout refus sera communiqué au client dans un délai raisonnable, au plus tard sous cinq jours ouvrés.

Article 4 - Prix, paiement et promotions
4.1 Tous les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises et hors frais d’expédition, sauf indication contraire.
4.2 TIVVO se réserve le droit de modifier les prix, par exemple en raison de changements légaux ou réglementaires.
4.3 Le paiement doit être effectué selon les moyens de paiement proposés sur la boutique en ligne.
4.4 Les commandes ne seront expédiées qu’après réception du paiement intégral.

Article 5 - Expédition et livraison
5.1 TIVVO s’efforce de traiter et d’expédier les commandes sous 1 à 2 jours ouvrés après réception du paiement.
5.2 La livraison aura lieu à l’adresse indiquée par le client.
5.3 Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en période de forte activité. Aucun droit ne peut être tiré des retards.
5.4 Si la livraison dans les temps n’est pas possible, le client en sera informé et une alternative appropriée lui sera proposée.
5.5 Tout problème relatif à la livraison doit d’abord être signalé au transporteur.
5.6 TIVVO n’est pas responsable des dommages résultant de coordonnées d’adresse incorrectes fournies par le client.
5.7 Une fois qu’un envoi a été marqué comme livré par le transporteur, la livraison est réputée effective, sauf preuve d’une négligence manifeste.

Article 6 - Droit de rétractation et retours
6.1 Le client a le droit de se rétracter de l’accord dans les 14 jours suivant la réception du produit, sans avoir à en justifier le motif. Le produit retourné doit être reçu par TIVVO pendant cette période.
6.2 Pendant le délai de rétractation, le client doit manipuler le produit et son emballage avec soin. Les produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d’hygiène, ainsi que les produits scellés dont le sceau a été rompu, sont exclus du droit de retour.
6.3 La rétractation doit être communiquée à TIVVO par écrit ou par e-mail pendant le délai de rétractation.
6.4 Les frais de retour sont à la charge du client, sauf accord explicite contraire.
6.5 Le risque de perte ou de dommage pendant le retour est à la charge du client, sauf si TIVVO a facilité le processus de retour.
6.6 Après réception du retour, TIVVO remboursera le montant dû sous 14 jours.
6.7 Les commandes passées en précommande ne peuvent pas être annulées avant la livraison.

Article 7 - Garantie et réclamations
7.1 TIVVO garantit que les produits livrés sont conformes à l’accord et répondent aux normes habituelles de qualité et d’utilisabilité.
7.2 Les défauts visibles doivent être signalés dans les 7 jours suivant la réception.
7.3 Si une réclamation est jugée fondée, TIVVO réparera ou remplacera le produit, ou remboursera le prix d’achat.
7.4 Les réclamations peuvent être soumises via les coordonnées de contact figurant sur la boutique en ligne et recevront une réponse sous 14 jours.
7.5 Les dommages causés par l’usure, une utilisation inappropriée, un entretien insuffisant ou des réparations non autorisées sont exclus de la garantie.

Article 8 - Responsabilité
8.1 La responsabilité de TIVVO est limitée au prix d’achat du produit concerné, sauf en cas d’intention ou de faute lourde.
8.2 TIVVO n’est pas responsable des dommages indirects, y compris les dommages consécutifs ou la perte de profit.
8.3 Le client garantit TIVVO contre toute réclamation de tiers liée aux produits livrés.

Article 9 - Confidentialité
9.1 TIVVO traite les données personnelles avec toute la diligence et la confidentialité requises.
9.2 Les données personnelles sont traitées conformément à la législation applicable et à la politique de confidentialité de TIVVO.
9.3 Le client a le droit d’accéder à ses données personnelles, de les rectifier et de les supprimer.

Article 10 - Force majeure
10.1 Si TIVVO est dans l’impossibilité d’exécuter ses obligations en raison d’un cas de force majeure, elle est en droit de suspendre ou de résilier l’accord.
10.2 La force majeure désigne toute circonstance échappant au contrôle raisonnable de TIVVO.

Article 11 - Droit applicable et litiges
11.1 Tous les accords sont régis exclusivement par le droit néerlandais.
11.2 Les litiges seront soumis au tribunal compétent, sauf si les dispositions impératives de la loi en disposent autrement.

Article 12 - Modification
12.1 TIVVO se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales.
12.2 Les modifications mineures peuvent être mises en œuvre immédiatement.
12.3 Les modifications substantielles prendront effet 30 jours après leur publication.